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Brevet européen · EP3779211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779211
Numéro de demande
EP19785881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F15B 21/14 (2006.01)
F15B 1/02 (2006.01)
F15B 1/033 (2006.01)
E02F 3/42 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2018074578 09.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/014728 03.04.2019
Publication PCT
WO2019/198579 17.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15 Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

SHIMADA, Yoshiyuki

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.