ABSTANDSERWEITERER UND ÖLABSTREIFRING DAMIT
Brevet européen · EP3779244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779244
- Numéro de demande
- EP19781732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16J 9/06 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)F16J 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018073679 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/014225 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/194104 10.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
1 entrée antérieure
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8555, JP
Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8555, JP
Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8555, JP
Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8555, JP
Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.