BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3779268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779268
- Numéro de demande
- EP19786060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 9/20 (2018.01)F21V 9/32 (2018.01)F21Y 115/30 (2016.01)F21V 7/28 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018076521 12.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011095 18.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/198430 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Inventeur
OKUNO, Tatsuya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
YAMAE, Kazuyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.