KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3779308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779308
- Numéro de demande
- EP18913344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/86 (2018.01)F24F 11/83 (2018.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F24F 11/84 (2018.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 140/12 (2018.01)F24F 140/20 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/014597 05.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/193712 10.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
WASHIYAMA, Hiroki
Tokyo 1008310, JP
KADOWAKI, Kimitaka
Tokyo 1008310, JP
TAKENAKA, Naofumi
Tokyo 1008310, JP
MOTOMURA, Yuji
Tokyo 1008310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.