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Brevet européen · EP3779313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779313
Numéro de demande
EP19774474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 1/00 (2019.01)
F24F 1/0047 (2019.01)
F24F 13/10 (2006.01)
F24F 1/0014 (2019.01)
Priorité
JP 2018069368 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/010750 15.03.2019
Publication PCT
WO2019/188382 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fujitsu General Limited, 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon → General Inc., 3-17, 3 chome, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

GENERAL Inc.

General Inc.

3-17, 3 chome, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

NAKAGAWA Hirofumi

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.