KLIMATISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3779327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779327
Numéro de demande
EP18914308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2018
Publié
17 févr. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F25B 29/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 41/20 (2021.01)
Priorité
CN 201810312592 09.04.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/102711 28.08.2018
Publication PCT
WO2019/196311 17.10.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

ZHANG, Shiqiang

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

WU, Lianfa

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

LI, Limin

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

JIAO, Huachao

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

ZHOU, Bing

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

CAO, Peng

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

FENG, Tao

Zhuhai City, Guangdong 519070, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.