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Brevet européen · EP3779331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779331
Numéro de demande
EP19775254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/00 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
F25D 23/00 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
F25B 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018067732 30.03.2018
JP 2018067733 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/006744 22.02.2019
Publication PCT
WO2019/187849 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  2. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Koki Holdings Co., Ltd.

15-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-6020, JP

Inventeur

KISHIMA Yuji

Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP

KOBAYASHI Akihiro

Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.