DIFFUSIONSGEBUNDENER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3779345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779345
- Numéro de demande
- EP19777008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/04 (2006.01)F28D 9/02 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018067616 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012531 25.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188997 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
YAMAKOSHI, Munehisa
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP
FUJITA, Yasuhiro
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP
TOGO, Eiji
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP
TAKAHASHI, Suguru
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.