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Brevet européen · EP3779389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779389
Numéro de demande
EP19777981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H10D 48/50 (2025.01)
G01L 3/10 (2006.01)
G01L 5/1627 (2020.01)
Priorité
JP 2018063827 29.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/004751 08.02.2019
Publication PCT
WO2019/187705 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Nidec Copal Electronics Corporation

7-5-25 Nishi-shinjuku, Shinjuku-ku Tokyo 160-0023, JP

Inventeur

ENDO, Takayuki

Sano-shi, Tochigi 327-0104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.