MAGNETISCHER SENSOR

Brevet européen · EP3779490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779490
Numéro de demande
EP19775807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
15 janv. 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/09 (2006.01)
G01R 33/02 (2006.01)
H10N 50/10 (2023.01)
G01R 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018063795 29.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/009672 11.03.2019
Publication PCT
WO2019/188186 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Inventeur

GOKITA Takeo

Tokyo 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.