MAGNETISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3779490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779490
- Numéro de demande
- EP19775807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/09 (2006.01)G01R 33/02 (2006.01)H10N 50/10 (2023.01)G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018063795 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009672 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188186 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
GOKITA Takeo
Tokyo 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.