GESCHWINDIGKEITSMESSVORRICHTUNG, GESCHWINDIGKEITSMESSPROGRAMM, AUFZEICHNUNGSMEDIUM UND GESCHWINDIGKEITSMESSVERFAHREN
Brevet européen · EP3779498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779498
- Numéro de demande
- EP18911989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 7/02 (2006.01)G01S 7/10 (2006.01)G01S 13/28 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)G01S 13/93 (2020.01)G01S 13/524 (2006.01)G01S 13/536 (2006.01)G01S 13/42 (2006.01)G01S 13/92 (2006.01)G01S 7/06 (2006.01)G01S 7/16 (2006.01)G08G 1/052 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013781 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/187056 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 4 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
NOHMI, Hitoshi
Mitaka-shi, Tokyo 181-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.