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Brevet européen · EP3779540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779540
Numéro de demande
EP19775403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/30 (2006.01)
G02F 1/03 (2006.01)
Priorité
JP 2018069370 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/007283 26.02.2019
Publication PCT
WO2019/187899 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

SUMITOMO OSAKA CEMENT CO., LTD.

Sumitomo Osaka Cement Co., Ltd.

1-9-2 Higashi-Shimbashi, Minato-ku, Tokyo, 105-8641, JP

Inventeur

ITOU, Takatomo

Tokyo 102-8465, JP

TAKANO, Shingo

Tokyo 102-8465, JP

ISHIKAWA, Yoshizumi

Tokyo 102-8465, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.