LINSENSYSTEM, BILDGEBUNGSVORRICHTUNG UND BILDGEBUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3779552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779552
Numéro de demande
EP18911796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
17 févr. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 13/18 (2006.01)
G02B 13/04 (2006.01)
G02B 13/08 (2006.01)
G02B 13/06 (2006.01)
H04N 23/611 (2023.01)
H04N 23/69 (2023.01)
H04N 23/80 (2023.01)
Priorité
JP 2018062595 28.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/034867 20.09.2018
Publication PCT
WO2019/187221 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

MATSUMURA, Yoshio

Osaka 540-6207, JP

SHOBAYASHI, Hiroyuki

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.