LINSENSYSTEM, BILDGEBUNGSVORRICHTUNG UND BILDGEBUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3779552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779552
- Numéro de demande
- EP18911796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G02B 13/00 (2006.01)G02B 13/18 (2006.01)G02B 13/04 (2006.01)G02B 13/08 (2006.01)G02B 13/06 (2006.01)H04N 23/611 (2023.01)H04N 23/69 (2023.01)H04N 23/80 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018062595 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/034867 20.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/187221 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
MATSUMURA, Yoshio
Osaka 540-6207, JP
SHOBAYASHI, Hiroyuki
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.