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Brevet européen · EP3779561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779561
Numéro de demande
EP20190901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2020
Publié
17 févr. 2021
Délivré
14 août 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
US 201962885827 P 13.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

HTC CORPORATION

HTC Corporation

No. 23, Xinghua Road Taoyuan District, Taoyuan City 330, TW

Inventeur

LIN, Yung-Chen

Taoyuan City 330, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.