VORRICHTUNG ZUR OPTISCHEN MODULATION
Brevet européen · EP3779575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779575
- Numéro de demande
- EP19778404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/03 (2006.01)G02F 1/035 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018060874 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009141 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188093 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
HARA, Tokutaka
Tokyo 102-8465, JP
SHIMADA, Makoto
Tokyo 102-8465, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.