VERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3779713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779713
- Numéro de demande
- EP19775287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 15/167 (2006.01)G06F 9/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018066759 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009874 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188233 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Astemo, Ltd.
Tokyo 100-0004, JP
Inventeur
IIDA, Takahiro
Chiyoda-ku Tokyo, 100-8280, JP
SUZUKI, Takafumi
Hitachinaka-shi, Ibaraki, 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.