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Brevet européen · EP3779909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779909
Numéro de demande
EP19775165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
5 oct. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 29/18 (2006.01)
Priorité
JP 2018062683 28.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012774 26.03.2019
Publication PCT
WO2019/189125 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

DOHI, Manabu

Tokyo 141-8660, JP

SHIMADZU, Tomohiko

Tokyo 141-8660, JP

WASHIZU, Keisuke

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.