ELEKTRODE, BATTERIE UND BATTERIEPACK

Brevet européen · EP3780164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3780164
Numéro de demande
EP18911790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2018
Publié
17 févr. 2021
Délivré
8 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/02 (2006.01)
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 4/131 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/013921 30.03.2018
Publication PCT
WO2019/187129 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  3. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Inventeur

Hoshina, Keigo

Tokyo 105-0023, JP

Tanaka, Masanori

Tokyo 105-0023, JP

Takatsuka, Hironori

Tokyo 105-0023, JP

Harada, Yasuhiro

Tokyo 105-8001, JP

Takami, Norio

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.