BLEIBATTERIE

Brevet européen · EP3780173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3780173
Numéro de demande
EP19806521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01M 4/14 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/20 (2006.01)
H01M 10/06 (2006.01)
H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018098890 23.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/014500 01.04.2019
Publication PCT
WO2019/225161 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

KAGOHASHI, Hiroki

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.