BLEISÄUREBATTERIE

Brevet européen · EP3780243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3780243
Numéro de demande
EP19774844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/12 (2006.01)
H01M 4/14 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 10/08 (2006.01)
H01M 10/16 (2006.01)
H01M 4/56 (2006.01)
Priorité
JP 2018065488 29.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/008727 06.03.2019
Publication PCT
WO2019/188056 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

GS Yuasa International Ltd.

1, Inobaba-cho, Nishinosho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Inventeur

SEKIYA, Kazuki

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

SASAKI, Eriko

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.