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Brevet européen · EP3780348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3780348
Numéro de demande
EP19785388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/22 (2006.01)
H02K 1/278 (2022.01)
H02K 21/16 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 29/03 (2006.01)
H02K 5/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018076679 12.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012074 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/198464 17.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawa-cho, 1-chome, Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

Inventeur

OHORI, Ryo

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.