ELEKTRISCHE DREHMASCHINE
Brevet européen · EP3780357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3780357
- Numéro de demande
- EP18914738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 5/173 (2006.01)F16D 1/02 (2006.01)H02K 5/15 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 1/30 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2018/000528 12.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/197856 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KUWAHARA, Takashi
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
MIZOKAMI, Ryouichi
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
DELEGUE, Jacques
92100 Boulogne-Billancourt, FR
FOUQUIAU, Alain
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.