ENTDECKUNGSSIGNALE UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3780749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3780749
- Numéro de demande
- EP20183846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2015
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 48/12 (2009.01)H04L 5/00 (2006.01)H04W 36/00 (2009.01)
- Priorité
- US 201461933595 P 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
112 29 Stockholm, SE
174 64 Sundbyberg, SE
754 43 Uppsala, SE
Saratoga, CA 95070, US
170 62 Solna, SE
226 49 Lund, SE
174 62 Sundbyberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.