SIÈGE ESCAMOTABLE POUR UNE POSITION ASSIS-DEBOUT
Brevet européen · EP3780997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3780997
- Numéro de demande
- EP19716185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47C 9/02 (2006.01)A47C 4/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853475 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059393 12.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/201760 24.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 25 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
1 entrée antérieure
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
06300 Nice, FR
Inventeur
06300 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.