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Brevet européen · EP3781050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781050
Numéro de demande
EP18915415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2018
Publié
24 févr. 2021
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/3205 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201862658720 P 17.04.2018
Demande PCT
PCT/US2018/052455 24.09.2018
Publication PCT
WO2019/203882 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 30 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Umar, Sanusi

Manhattan Beach, CA 90266, US

Inventeur

Umar, Sanusi

Manhattan Beach, CA 90266, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.