KÜRETTE MIT NAVIGATIONSSENSOR

Brevet européen · EP3781052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781052
Numéro de demande
EP19729079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
3 janv. 2024
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 201862658688 P 17.04.2018
US 201916299733 12.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/052997 11.04.2019
Publication PCT
WO2019/202444 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

ACCLARENT, INC.

Acclarent, Inc.

31 Technology Drive, Suite 200, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

FANG, Itzhak

Irvine, CA 92618, US

EBRAHIMI, Babak

Irvine, CA 92618, US

SHAMELI, Ehsan

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.