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Brevet européen · EP3781238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781238
- Numéro de demande
- EP19718377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 18305479 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060198 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202130 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
DASBACH, Uwe
65926 Frankfurt am Main, DE
REVELLAT, Hugo
Melbourn, Herts SG8 6DP, GB
WILSON, Robbie
Melbourn, Herts SG8 6DP, GB
BRADFORD, Jim
Melbourn, Herts SG8 6DP, GB
KEMP, Thomas
Melbourn, Herts SG8 6DP, GB
TIMMIS, William
Melbourn, Herts SG8 6DP, GB
LABAT-ROCHCCOUSTE, Andrew
Melbourn, Herts SG8 6DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.