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Brevet européen · EP3781240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781240
- Numéro de demande
- EP19717498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18167841 17.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060023 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202048 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 18 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.