INTRAOPERATIVES STRAHLENTHERAPIESYSTEM

Brevet européen · EP3781260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781260
Numéro de demande
EP19788346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201862659132 P 17.04.2018
US 201916381263 11.04.2019
Demande PCT
PCT/CA2019/050470 16.04.2019
Publication PCT
WO2019/200471 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 7 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 07.12.2023

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Best Theratronics Ltd.

413 March Road, Ottawa, Ontario K2K 0E4, CA

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

JECHEL, Christopher A.

Perth, Ontario K7H 1Z6, CA

CIRESIANU, Andrei M.

Ottawa, Ontario K0A 1L0, CA

LUIMES, Shawn

Ontario K0E 1X0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.