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Brevet européen · EP3781284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781284
- Numéro de demande
- EP19787819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 29/52 (2006.01)B01D 63/14 (2006.01)F16L 19/025 (2006.01)
- Priorité
- US 201862658787 P 17.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/027805 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/204390 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 24 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Apex, North Carolina 27502, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.