STEUERGERÄT FÜR EINEN AEROSOLGENERATOR
Brevet européen · EP3781324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781324
- Numéro de demande
- EP19718370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/00 (2018.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18168479 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060107 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202085 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
GALLEM, Thomas
81371 München, DE
REINHART, Markus
86919 Utting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.