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Brevet européen · EP3781406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781406
Numéro de demande
EP19726557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
G06K 15/10 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B05D 1/26 (2006.01)
B05D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018003096 17.04.2018
Demande PCT
PCT/DE2019/000105 16.04.2019
Publication PCT
WO2019/201367 24.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 14 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

BÜSTGENS, Burkhard

79194 Gundelfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.