FÖRDERANLAGE MIT EINEM FÖRDERWAGEN
Brevet européen · EP3781464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781464
- Numéro de demande
- EP19718648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 65/18 (2006.01)B62D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109584 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059523 12.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/201797 24.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
RIEGRAF, Martin
72766 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.