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Brevet européen · EP3781494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781494
- Numéro de demande
- EP19718415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/50 (2006.01)B67B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 18168535 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060400 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202171 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
DE BOER, Jan
1017 BA Amsterdam, NL
BOUWKNEGT, Janwillem
2353 EM Leiderdorp, NL
VAN DER VEGT, Herman
3512 LL Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.