FLAMMWIDRIGE POLYAMIDEZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3781621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781621
Numéro de demande
EP19720343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/38 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08K 5/5313 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
D01F 1/07 (2006.01)
D01F 6/60 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 3/016 (2018.01)
Priorité
US 201862659350 P 18.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/027776 17.04.2019
Publication PCT
WO2019/204370 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 15 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

INVISTA Textiles (U.K.) Limited

20 Wood Street, London EC2V 7AF, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LANGRICK, Charles Richard

Middlesbrough, Yorkshire TS7 0GA, GB

SARZOTTI, Deborah

Kingston, Ontario K7P 2Z8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.