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Brevet européen · EP3781682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781682
Numéro de demande
EP19742978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 9/96 (2006.01)
C12N 9/52 (2006.01)
C12N 9/64 (2006.01)
Priorité
EP 18168298 19.04.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050229 18.04.2019
Publication PCT
WO2019/203645 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Stichting VU

1081 HV Amsterdam, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

GROSSMANN, Tom Norbert

1081 HV Amsterdam, NL

PELAY GIMENO, Marta

1081 HV Amsterdam, NL

HENNIG, Sven

1081 HV Amsterdam, NL

NEUBACHER, Saskia Antonie

1081 HV Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.