HANDSTEUERUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN SCHLOSS EINER TÜR ODER EINES FENSTERS

Brevet européen · EP3781764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781764
Numéro de demande
EP19727288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E05B 3/06 (2006.01)
E05B 15/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800002404 U 18.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/059607 15.04.2019
Publication PCT
WO2019/201828 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Opentech S.r.l. a Socio Unico

Località Merlaro, 9, 25078 Nozza di Vestone (Brescia), IT

Masterlab SRL Unipersonale

S.P. 37, Conversano - Castigl. km 0,700, 70014 Conversano (BA), IT

Inventeur

LOPERFIDO, Michele

70013 Castellana Grotte (Bari), IT

LAFRONZA, Lorenzo

70126 Bari, IT

LECLERCQ, Pascal

25078 Nozza di Vestone (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.