DIFFERENTIALTRENNANORDNUNG

Brevet européen · EP3781842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781842
Numéro de demande
EP19721474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16H 48/08 (2006.01)
B60K 17/16 (2006.01)
F16H 48/30 (2012.01)
F16H 48/26 (2006.01)
Priorité
US 201862658229 P 16.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/027670 16.04.2019
Publication PCT
WO2019/204300 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Linamar Corporation

287 Speedvale Avenue, Guelph, Ontario, N1H 1C5, CA

Inventeur

SWINGER, Evan

Farmington Hills, MI 48334, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.