NOTDICHTUNG
Brevet européen · EP3781847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781847
- Numéro de demande
- EP19722212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/00 (2006.01)F16J 15/46 (2006.01)F16J 15/3236 (2016.01)
- Priorité
- IT 201800004699 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053113 16.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202490 24.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CARCO - PRECISION RUBBER PRODUCTS S.p.A., Via Conservatorio, 17, 20122 Milano (MI), Italie → CARCO NOVOTEMA PRECISION RUBBER PRODUCTS S.P.A., Via Conservatorio, 17, 20122 Milano (MI), Italie
Publié dans Swissreg le 06.03.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
20122 Milano, IT
20122 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.