SCHELLE
Brevet européen · EP3781855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781855
- Numéro de demande
- EP19714142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/08 (2006.01)F16L 23/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109581 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057078 21.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/201543 24.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
CARTER, Mark
Oxford OX1 4XR, GB
BAUDOIN, Manuel
Newbury Berkshire RG14 7QD, GB
COTTLE, Ben
Newbury Berkshire RG14 6RU, GB
JAROSZ, Mateusz
Reading RG6 5UX, GB
RUMBAUSKIENE, Tatjana
Newbury RG19 8XU, GB
AKREMI, Belal
Newbury RG14 1BF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.