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Brevet européen · EP3781866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781866
Numéro de demande
EP19714670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
EP 18168254 19.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/058362 03.04.2019
Publication PCT
WO2019/201600 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

KOOITJE, Geertjan

9403 AR ASSEN, NL

BOER, Roelof

9403 AR ASSEN, NL

FOLKERS, Geert

9403 AR ASSEN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.