EINRICHTUNGSELEMENT MIT BEDIENTEIL
Brevet européen · EP3781869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781869
- Numéro de demande
- EP19720078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018108963 16.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059831 16.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/201941 24.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
ECKERT, Marc Oliver
84155 Bodenkirchen, DE
SPOHDE, Ulrich
84155 Bodenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.