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Brevet européen · EP3781870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781870
Numéro de demande
EP19721094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT 201800004577 16.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052478 27.03.2019
Publication PCT
WO2019/202423 24.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

BARIVIERA, Diego

60044 Fabriano AN, IT

CRISA', Fabrizio

60044 Fabriano AN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.