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Brevet européen · EP3781893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781893
- Numéro de demande
- EP19711319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F41A 9/64 (2006.01)F41A 9/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109154 17.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056297 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/201518 24.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
BLACHE, Andreas
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.