DISPOSITIF DE POSAGE DE COMPOSANTS

Brevet européen · EP3781978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781978
Numéro de demande
EP19726147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 4852018 17.04.2018
CH 11582018 24.09.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053078 15.04.2019
Publication PCT
WO2019/202466 24.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 4 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 2 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Totems Position Sàrl

Les Crêts 13, 2056 Dombresson

Inventeur

ORHANOVIC, Toni

2036 Dombresson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.