SYSTÈME OPTIMISÉ DE RECHARGE DYNAMIQUE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES
Brevet européen · EP3782259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782259
- Numéro de demande
- EP19714449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02J 50/12 (2016.01)B60L 53/30 (2019.01)B60L 53/12 (2019.01)B60L 5/00 (2006.01)B60L 53/66 (2019.01)
- Priorité
- FR 1853457 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058625 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/201625 24.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Electricité de France
75008 Paris, FR
Inventeur
LUCIDARME, Thierry
78460 CHEVREUSE, FR
DUPRE-LA-TOUR, Stéphane
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.