BEGRENZUNG DER MVP-ABLEITUNG BASIEREND AUF DECODERSEITIGER BEWEGUNGSVEKTORABLEITUNG
Brevet européen · EP3782367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782367
- Numéro de demande
- EP19722345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/52 (2014.01)
- Priorité
- US 201862659046 P 17.04.2018US 201916384044 15.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/027664 16.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/204297 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.