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Brevet européen · EP3782460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782460
- Numéro de demande
- EP20191980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01G 17/08 (2006.01)B25C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019153228 23.08.2019JP 2020055104 25.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
TAGUCHI, Satoshi
Tokyo 103-8502, JP
KOBAYASHI, Kenji
Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.