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Brevet européen · EP3782506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3782506
Numéro de demande
EP19789176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A45F 3/04 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
A45C 13/18 (2006.01)
Priorité
CO 18004107 17.04.2018
Demande PCT
PCT/CO2019/000003 05.03.2019
Publication PCT
WO2019/201358 24.10.2019
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 13 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

MEJÍA PLATA, Camilo

Bogotá DC, CO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.