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Brevet européen · EP3782567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782567
- Numéro de demande
- EP20193991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2017
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP17001395
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 25.09.2026
- 14 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
SYLVESTRE, Pierre-Luc
CH-2540 Grenchen
WIEDERKEHR, Andreas
2503 Biel/Bienne
SCHEMITSCH, Emil
Thornhill, Ontario L35165, CA
MORFING, Nicholas
Washingtonville, NY New York, US
MCKEE, Michael David
Mississauga, Ontario ON L5J 1S7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.